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Marques déposées par monsieur Pascal FOURNIER
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LA FACULTE DE L'ECRIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FACULTE DE L'ECRIT
Monsieur Pascal FOURNIER

Numéro de dépôt :
92416075
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque LA FACULTE DE L'ECRIT

Déposée le 22 avril 1992 par monsieur Pascal FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FACULTE DE L'ECRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur Pascal FOURNIER domicilié(e) 1, rue Alfred Laurant,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2215857) - 92100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2215857) - 75016 - France.

La marque LA FACULTE DE L'ECRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FACULTE DE L'ECRIT est expirée depuis le 22 avril 2012.


Monsieur Pascal FOURNIER - 1, rue Alfred Laurant,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2215857) - 92100 - France


CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2215857) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215857 - Publication au BOPI 2002-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Enseignement destiné plus particulièrement aux personnes exerçant une activité professionnelle; Formation professionnelle