Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProFélin
Pascal FOUQUIER

Numéro de dépôt :
99799127
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque ProFélin

Déposée le 23 juin 1999 par Pascal FOUQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ProFélin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est Pascal FOUQUIER, domicilié(e) 41 avenue de Seine, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal FOUQUIER - France.

La marque ProFélin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProFélin est expirée depuis le 23 juin 2009.

Pascal FOUQUIER a également déposé les autres marques suivantes : PRO CANIN , METASOFT


Pascal FOUQUIER - 41 avenue de Seine, 92500 Rueil-Malmaison - France


Pascal FOUQUIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Logiciels (programmes enregistrés).