Déposée le 28 mai 1999 par Pascal Fouquier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « METASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est Pascal Fouquier, domicilié(e) 41 avenue de seine, 92500 Rueil - Malmaison - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Fouquier - France.
La marque METASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794439.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METASOFT est expirée depuis le 28 mai 2009.
Pascal Fouquier a également déposé les autres marques suivantes : PRO CANIN , ProFélin
Pascal Fouquier - 41 avenue de seine, 92500 Rueil - Malmaison - France
Pascal Fouquier - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Logiciels (programmes enregistrés) Elaboration (conception) de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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