Accueil marques.expert
/
Marques déposées par pascal fouassier
/
FOUASSIER-MéNARD et FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUASSIER-MéNARD et FILS
pascal fouassier

Numéro de dépôt :
3451076
Date de dépôt :
15/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2016
FOUASSIER-MéNARD et FILS de pascal fouassier

Présentation de la marque FOUASSIER-MéNARD et FILS

Déposée le 15 septembre 2006 par pascal fouassier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUASSIER-MéNARD et FILS »

Le déposant est pascal fouassier domicilié(e) 9, rue des monts lorgeaux,51460 L'EPINE - 51460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal fouassier domicilié(e) 9, rue des monts lorgeaux,51460 L'EPINE - 51460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUASSIER-MéNARD et FILS est expirée depuis le 15 septembre 2016.


pascal fouassier - 9, rue des monts lorgeaux,51460 L'EPINE - 51460 - France


pascal fouassier - 9, rue des monts lorgeaux,51460 L'EPINE - 51460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Vins.