Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE MARMITE
Pascal FERRE

Numéro de dépôt :
96633843
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque BONNE MARMITE

Déposée le 5 juillet 1996 par Pascal FERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE MARMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est Pascal FERRE, domicilié(e) 51, rue de la Palestine, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal FERRE - France.

La marque BONNE MARMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE MARMITE est expirée depuis le 5 juillet 2006.

Pascal FERRE a également déposé les autres marques suivantes : FERRAZI , LES P'TITS PLATS DE TATIE , MICHEL ANGELO , MC JORDAN


Pascal FERRE - 51, rue de la Palestine, 35000 RENNES - France


Pascal FERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.