Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAFF Solutions
M. pascal faye, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation
M. alain bouvard, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation
M. philippe bruneau, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3976141
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
STAFF Solutions de pascal faye

Présentation de la marque STAFF Solutions

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur pascal faye, monsieur alain bouvard, monsieur philippe bruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STAFF Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur pascal faye domicilié(e) 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France, monsieur alain bouvard domicilié(e) 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France, monsieur philippe bruneau domicilié(e) 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe bruneau domicilié(e) 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France.

La marque STAFF Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAFF Solutions est expirée depuis le 21 janvier 2023.


M. pascal faye, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation - 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France

M. alain bouvard, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation - 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France

M. philippe bruneau, Agissant pour le compte de la société "staff solutions" en cours de formation - 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France


M. philippe bruneau - 15 rue de Paris - 92100 - boulogne - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.