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Marques déposées par pascal favre d'anne
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VF VERSION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VF VERSION FRANCAISE
pascal favre d'anne

Numéro de dépôt :
3796637
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
VF VERSION FRANCAISE de pascal favre d\'anne

Présentation de la marque VF VERSION FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par pascal favre d'anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VF VERSION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est pascal favre d'anne domicilié(e) 18 quai des carmes - 49100 - angers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal favre d'anne domicilié(e) 18 quai des carmes - 49100 - angers - France.

La marque VF VERSION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796637.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VF VERSION FRANCAISE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

pascal favre d'anne a également déposé les autres marques suivantes : LOFT CULINAIRE , topette , ECO RESTO , FRAICH'COLA, FRAICH'LIMO, FRAICH PULPé, FRAICH'ZéRO , vert i fraich la very french attitude


pascal favre d'anne - 18 quai des carmes - 49100 - angers - France


pascal favre d'anne - 18 quai des carmes - 49100 - angers - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.