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Marques déposées par monsieur Pascal FAULT
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ANEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANEGA
Monsieur Pascal FAULT

Numéro de dépôt :
95577773
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque ANEGA

Déposée le 27 juin 1995 par monsieur Pascal FAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est monsieur Pascal FAULT domicilié(e) 3 rue Jean Macé, 76140 Petit Quevilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France.

La marque ANEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANEGA est expirée depuis le 27 juin 2005.


Monsieur Pascal FAULT - 3 rue Jean Macé, 76140 Petit Quevilly - France


CABINET COURNOT & ASSOCIES Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: Bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs; fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique: sacs à main; serviettes.Cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants; sac à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Bandoulières (courroies) en cuir; cordons en cuir; courroies en cuir; courroies de patins; fils de cuir; lanières de cuir: mentionnières (bandes en cuir); sangles de cuir.Couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir; peau chamoisée autres que pour le nettoyage; valves en cuir.Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.