PASCAL ET BEATRIX LA PASSION DU DOUBLE-RIDEAUX
Présentation de la marque PASCAL ET BEATRIX LA PASSION DU DOUBLE-RIDEAUX
Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PASCAL ET BEATRIX TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PASCAL ET BEATRIX LA PASSION DU DOUBLE-RIDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASCAL ET BEATRIX LA PASSION DU DOUBLE-RIDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASCAL ET BEATRIX LA PASSION DU DOUBLE-RIDEAUX est expirée depuis le 14 mars 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193967 - Publication au BOPI 2001-02-27
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2476002 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18