Pascal ESVAN Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation Brivael MAILLARD Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3552883
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2018
Présentation de la marque neosolis
Déposée le 1 février 2008 par Pascal ESVAN et Brivael MAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « neosolis »
Les déposants sont Pascal ESVAN Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation domicilié(e) 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France et Brivael MAILLARD Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation domicilié(e) 13 rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESVAN domicilié(e) 199 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neosolis est expirée depuis le 1 février 2018.
Pascal ESVAN Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation - 18 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Brivael MAILLARD Agissant pour le compte de la société “ Neosolis ” en cours de formation - 13 rue Ponsardin,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 5
Pascal ESVAN - 199 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Appareils de production d'électricité à base d'énergie solaire ; installation de production d'énergie renouvelable, centrales solaires photovoltaïques ; centrales thermodynamiques.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils et relais électriques ; cellules photovoltaïques ; appareils de contrôle de chaleur ; piles et panneaux solaires photovoltaïques ; onduleurs ; transformateurs, régulateurs et appareils de sécurités adaptés aux installations solaires ; batteries solaires ; membranes ou panneaux souples photovoltaïques produisant de l'électricité ; appareils de supervision et de mesure de performance des installations photovoltaïques ; logiciels.
Gestion de fichiers informatiques ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Constitution ou investissement de capitaux ; développement de solutions d'investissement et de défiscalisation dans les énergies renouvelables et plus particulièrement dans les énergies solaires, photovoltaïques, thermodynamiques et thermiques (affaires financières), classe 36 ; estimations financières ; placement de fonds ; analyses financières ; estimations mobilières et immobilières ; estimations financières en matière d'acquisition, de gestion, et d'exploitation d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, parcs solaires et de toitures solaires ; consultation, analyse, conseil en matière d'acquisition et de gestion d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires (affaires financières, classe 36) ; gestion mobilière (affaires financières, classe 36) et immobilière d'installations productrices d'énergie renouvelable et notamment de centrales solaires, de parcs solaires, de toitures solaires ; constitution, collecte, placement de fonds et investissement dans le secteur de l'énergie renouvelable et en particulier de l'énergie d'origine solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; estimations, conseil, expertises en matière financière et fiscale dans le secteur des énergies renouvelables dont notamment le secteur du solaire photovoltaïque, thermodynamique et thermique ; consultation en matière financière ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; information en matière de construction ; supervision et direction de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; installation, supervision, entretien, réparation, maintenance, nettoyage, rénovation, démontage, démolition d'installations de production d'énergie renouvelable et leurs accessoires, en particulier de centrales solaires photovoltaïques, de centrales thermodynamiques, de toitures photovoltaïques et de toitures thermiques.
Transport ; entreposage de marchandises ; distribution des eaux et des énergies ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de matériel, d'installations, de marchandises pour la vente, d'installation et l'exploitation d'installations solaires ; transport d'énergie électrique d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; entreposage de tout matériel nécessaire à l'activité de vente, d'installation, d'exploitation et de production d'électricité d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; distribution d'énergie électrique d'origine renouvelable et en particulier d'origine solaire ; location de matériels nécessaires à l'exploitation d'installations de production d'énergie renouvelable et à la production d'énergies renouvelables et plus particulièrement d'énergies solaires.
Production d'énergie en général ; production d'énergie électrique renouvelable d'origine solaire, issue d'installations, parcs ou centrales solaires ;
Etudes, conceptions, estimations, recherches, développements dans les domaines scientifiques et technologiques, de logiciels, de nouveaux produits pour les tiers rendus par des ingénieurs en général et plus particulièrement dans le secteur de l'énergie solaire ; conseils techniques en matière d'économie et d'utilisation d'énergie.
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