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Marques déposées par Pascal ESSEAU
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Musiques de rues
Marque expirée - Marque en non vigueur

Musiques de rues
Pascal ESSEAU
François-Xavier RUAN

Numéro de dépôt :
3585121
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
Musiques de rues de Pascal ESSEAU

Présentation de la marque Musiques de rues

Déposée le 26 juin 2008 par Pascal ESSEAU et François-Xavier RUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musiques de rues »

Les déposants sont Pascal ESSEAU domicilié(e) 10 Avenue Fontaine Argent,25000 BESANCON - 25000 - France et François-Xavier RUAN domicilié(e) 1 rue du Général de Goyon,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESSEAU domicilié(e) 10 Avenue Fontaine Argent,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musiques de rues est expirée depuis le 26 juin 2018.


Pascal ESSEAU - 10 Avenue Fontaine Argent,25000 BESANCON - 25000 - France

François-Xavier RUAN - 1 rue du Général de Goyon,44000 NANTES - 44000 - France


Pascal ESSEAU - 10 Avenue Fontaine Argent,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.