PASS PATATE
Présentation de la marque PASS PATATE
Déposée le 25 mars 2011 par Pascal ESNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS PATATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASS PATATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS PATATE est expirée depuis le 25 mars 2021.
Pascal ESNOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 24 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625924 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24
Inscription le 24 juin 2014 - Changement d'adresse n°625923 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24
Inscription le 20 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708362 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20