Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heiss und Fettig
Pascal ESNOL

Numéro de dépôt :
3823629
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
Heiss und Fettig de Pascal ESNOL

Présentation de la marque Heiss und Fettig

Déposée le 14 avril 2011 par Pascal ESNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Heiss und Fettig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Pascal ESNOL domicilié(e) 1 route de Bresolettes - 61190 - RANDONNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ESNOL domicilié(e) 1 route de Bresolettes - 61190 - RANDONNAI - France.

La marque Heiss und Fettig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heiss und Fettig est expirée depuis le 14 avril 2021.

Pascal ESNOL a également déposé les autres marques suivantes : VOCABULON


Pascal ESNOL - 1 route de Bresolettes - 61190 - RANDONNAI - France


Pascal ESNOL - 1 route de Bresolettes - 61190 - RANDONNAI - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 24 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625924 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24

Inscription le 24 juin 2014 - Changement d'adresse n°625923 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-24

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708362 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.