Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par monsieur Pascal EOUZAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Pascal EOUZAN domicilié(e) 14 rue des Castors - 94500 - Champigny sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAL arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.
Pascal EOUZAN a également déposé les autres marques suivantes : trocassos
M. Pascal EOUZAN - 14 rue des Castors - 94500 - Champigny sur Marne - France
ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; affiches ; aquarelles ; brosses pour peintres ; dessins ; encres ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; photogravures ; planches [gravures] ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; oeuvres d'art en papier ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; monuments non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre, en résine ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en résine ou en matières plastiques ; sculptures et statues en bois, en cire, en plâtre, en résine ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; verre émaillé, autre que pour la construction ; vaisselle ; vases ; cache-pot non en papier ; pots à fleurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; services d'auteur-compositeur ; représentation de spectacles ; informations en matière de divertissement ; services d'orchestres ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; production de films autres que films publicitaires ; production musicale ; services de studios d'enregistrement ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de congrès et de séminaires ; photographie ; services de modèles pour artistes ; exposition d'oeuvres d'art ; composition de musique pour des tiers ; services de musique en direct ; écriture de scénarios ; services de composition (écriture) de chansons.
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