Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OF OVER FLAWLESS SI SIGNIFICATIV INCLUSION
M. Pascal ENTREMONT
Numéro de dépôt :
4227640
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque OF OVER FLAWLESS SI SIGNIFICATIV INCLUSION
Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par monsieur Pascal ENTREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OF OVER FLAWLESS SI SIGNIFICATIV INCLUSION »
Le déposant est monsieur Pascal ENTREMONT domicilié(e) 15/B Hoogstraat, Boite Postale 53, Eiermarkt, B2000 ANVERS - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ENTREMONT domicilié(e) 15/B Hoogstraat, Boite Postale 53, Eiermarkt, B2000 ANVERS - Belgique.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pascal ENTREMONT - 15/B Hoogstraat, Boite Postale 53, Eiermarkt, B2000 ANVERS - Belgique
M. Pascal ENTREMONT - 15/B Hoogstraat, Boite Postale 53, Eiermarkt, B2000 ANVERS - Belgique
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689547 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
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