Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur pascal elbaz
/
PASTELLE POUR L'ENFANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTELLE POUR L'ENFANT
M. pascal elbaz

Numéro de dépôt :
4202039
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
PASTELLE POUR L\'ENFANT de pascal elbaz

Présentation de la marque PASTELLE POUR L'ENFANT

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur pascal elbaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTELLE POUR L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur pascal elbaz domicilié(e) 5 rue du ratelier - 95400 - arnouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal elbaz domicilié(e) 5 rue du ratelier - 95400 - arnouville - France.

La marque PASTELLE POUR L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLE POUR L'ENFANT arrivera à expiration en date du 6 août 2025.


M. pascal elbaz - 5 rue du ratelier - 95400 - arnouville - France


M. pascal elbaz - 5 rue du ratelier - 95400 - arnouville - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.