Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ
M. PASCAL ELBAZ

Numéro de dépôt :
4115698
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ de PASCAL ELBAZ

Présentation de la marque PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par monsieur PASCAL ELBAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur PASCAL ELBAZ domicilié(e) 7 RUE PUVIS DE CHAVANNES - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL ELBAZ domicilié(e) 7 RUE PUVIS DE CHAVANNES - 75017 - PARIS - France.

La marque PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLE BY PATRICIA ELBAZ est expirée depuis le 4 septembre 2024.


M. PASCAL ELBAZ - 7 RUE PUVIS DE CHAVANNES - 75017 - PARIS - France


M. PASCAL ELBAZ - 7 RUE PUVIS DE CHAVANNES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.