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Marques déposées par pascal elbaz
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pastelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

pastelle
pascal elbaz

Numéro de dépôt :
3627373
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2019
pastelle de pascal elbaz

Présentation de la marque pastelle

Déposée par voie électronique le 5 février 2009 par pascal elbaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pastelle »

Le déposant est pascal elbaz domicilié(e) 5 rue de paris ,95350 saint brice sous foret - 95350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal elbaz domicilié(e) 5 rue de paris,95350 saint brice sous foret - 95350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pastelle est expirée depuis le 5 février 2019.

pascal elbaz a également déposé les autres marques suivantes : P.ELBAZ , macan , PASTEL HOMME SPORT , PATRICIA ELBAZ , pastelle clothing , pastelle clothing


pascal elbaz - 5 rue de paris ,95350 saint brice sous foret - 95350 - France


pascal elbaz - 5 rue de paris,95350 saint brice sous foret - 95350 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.