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Marques déposées par monsieur PASCAL EL GUEDJ
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OYATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OYATIS
M. PASCAL EL GUEDJ

Numéro de dépôt :
3883755
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
OYATIS de PASCAL EL GUEDJ

Présentation de la marque OYATIS

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur PASCAL EL GUEDJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OYATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL EL GUEDJ domicilié(e) 22 Rue Gardague - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque OYATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OYATIS est expirée depuis le 22 décembre 2021.


M. PASCAL EL GUEDJ - 22 Rue Gardague - 64200 - BIARRITZ - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Logiciels de gestion des consommations énergétiques, de l'eau, des déchets, de la biodiversité, des émissions des gaz à effet de serre et des risques carbone, d'évaluation des gaz à effet de serre générés par une activité économique. Logiciels de gestion des consommations énergétiques, de l'eau, des déchets, de la biodiversité, des émissions des gaz à effet de serre et des risques carbone, d'évaluation des gaz à effet de serre générés par une activité économique dans les secteurs de l'hôtellerie, des loisirs, du tourisme, de la restauration, de l'évènementiel, des agences de voyage et des congrès ;

Affaires financières et estimations financières, tous ces services s'incrivant dans le domaine de l'écotechnologie, à savoir ensemble des procédés industriels qui visent à prévenir ou réduire les effets négatifs sur l'environnement des produits et des activités humaines ; courtage financier concernant les émissions de carbone, les crédits carbones, les crédits énergies et les taxes carbones et environnementales ;

Recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de la gestion énergétique, de l'eau, des déchets, de la biodiversité, des émissions des gaz à effet de serre, de l'évaluation des risques carbone, de la réduction et de la compensation de gaz à effet de serre, de l'adaptation des territoires au changement climatique, de la séquestration du dioxyde de carbone et de la réduction de la dépendance aux énergies fossiles ; recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de la gestion énergétique, de l'eau, des déchets, de la biodiversité, des émissions des gaz à effet de serre, de l'évaluation des risques carbone, de la réduction et de la compensation de gaz à effet de serre, de l'adaptation des territoires au changement climatique, de la séquestration du dioxyde de carbone et de la réduction de la dépendance aux énergies fossiles dans les secteurs de l'hôtellerie, des loisirs, du tourisme, de la restauration, de l'évènementiel, des agences de voyages et des congrès ; services de conseils en matière d'économie d'énergie et d'eau, de gestion des déchets, de la biodiversité, des émissions de gaz à effet de serre, des risques carbone et d'évaluation des gaz à effet de serre générés par une activité économique, de réduction et de compensation de gaz à effet de serre, d'adaptation des territoires au changement climatique et de séquestration du dioxyde de carbone ; conception et développement de logiciels de gestion des consommations énergétiques et de l'eau, de gestion des émissions de gaz à effet de serre et des risques carbone, d'évaluation des gaz à effet de serre générés par une activité économique ; conception et développement de logiciels de gestion des consommations énergétiques et de l'eau, de gestion des déchets, de la biodiversité, des émissions de gaz à effet de serre et des risques carbone, d'évaluation des gaz à effet de serre générés par une activité économique, dans les secteurs de l'hôtellerie, des loisirs, du tourisme, de la restauration, de l'évènementiel, des agences de voyage et des congrès.