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Marques déposées par Pascal DUSSAULD
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GRAP' en BULLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAP' en BULLES
Pascal DUSSAULD

Numéro de dépôt :
3269588
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/01/2014
GRAP\' en BULLES de Pascal DUSSAULD

Présentation de la marque GRAP' en BULLES

Déposée le 26 janvier 2004 par Pascal DUSSAULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GRAP' en BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est Pascal DUSSAULD domicilié(e) Chez Bouchard,16300 LACHAISE - 16300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DUSSAULD domicilié(e) Chez Bouchard,16300 LACHAISE - 16300 - France.

La marque GRAP' en BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAP' en BULLES est expirée depuis le 26 janvier 2014.


Pascal DUSSAULD - Chez Bouchard,16300 LACHAISE - 16300 - France


Pascal DUSSAULD - Chez Bouchard,16300 LACHAISE - 16300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Jus de raisin gazéifié. Liqueurs gazéifiees. Vins mousseux gazéifiés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.