Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNES DU PARADIS
PASCAL DURAND

Numéro de dépôt :
3060541
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
18/10/2020

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES DU PARADIS

Déposée le 18 octobre 2000 par PASCAL DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNES DU PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est PASCAL DURAND domicilié(e) EN PARADIS - 71570 - SAINT-AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DURAND domicilié(e) EN PARADIS - 71570 - SAINT-AMOUR BELLEVUE - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES DU PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES DU PARADIS est expirée depuis le 18 octobre 2020.


PASCAL DURAND - EN PARADIS - 71570 - SAINT-AMOUR BELLEVUE - France


PASCAL DURAND - EN PARADIS - 71570 - SAINT-AMOUR BELLEVUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453334 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine des vignes du paradis".