Marque enregistrée - Marque en non vigueur

netcole
M. PASCAL DUMAS, Agissant pour le compte de la société "netcole" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3908533
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
netcole de PASCAL DUMAS

Présentation de la marque netcole

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur PASCAL DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « netcole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL DUMAS domicilié(e) 37 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DUMAS domicilié(e) 37 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France.

La marque netcole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netcole est expirée depuis le 28 mars 2022.


M. PASCAL DUMAS, Agissant pour le compte de la société "netcole" en cours de formation - 37 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France


M. PASCAL DUMAS - 37 RUE ARISTIDE BRIAND - 94360 - BRY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.