Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST
M. PASCAL DULAU

Numéro de dépôt :
3940673
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST de PASCAL DULAU

Présentation de la marque SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST

Déposée le 16 août 2012 par monsieur PASCAL DULAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL DULAU domicilié(e) 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DULAU domicilié(e) 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SH SEA SUN SURF ATHLETIC DEPARTMENT HOSSEGOR SOUTHWEST est expirée depuis le 16 août 2022.

PASCAL DULAU a également déposé les autres marques suivantes : MEXICANA AIRLINES , AIR INDIA , H SOUTHWEST HOSSEGOR , ROYAL AIR MAROC , SINGAPORE AIRLINES , SOVIET AIRLINES , SAS SCANDINAVIAN AIRLINES , ELAL ISRAEL AIRLINES , US AIRWAYS , ALASKA AIRLINES


M. PASCAL DULAU - 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


M. PASCAL DULAU - 3 AVENUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632063 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Catalogues, journaux, magazines, périodiques, revues, publications. Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas ;

Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Service de vente au détail par correspondance, sur catalogue, en ligne de vêtements, chaussures, sacs, sacs à main, sacs en bandoulière, sacs de voyage, bagages, produits cosmétiques et de parfumerie, produits de toilette. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, service de relations publiques, service de location ou de recherche et mise à disposition d'espaces publicitaires.