Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par PASCAL DULAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL AIR MAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
La marque ROYAL AIR MAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas. Instruments d'écriture à savoir stylos, crayons, marqueurs, trousses pour stylos et crayons. ;
Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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