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Marques déposées par Pascal Dulau
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LE CALENDRIER DES LUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALENDRIER DES LUNES
Pascal Dulau

Numéro de dépôt :
94547359
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2004

Présentation de la marque LE CALENDRIER DES LUNES

Déposée le 2 décembre 1994 par Pascal Dulau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CALENDRIER DES LUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est Pascal Dulau, domicilié(e) 42 rue du Doyenné, 69005 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour - France.

La marque LE CALENDRIER DES LUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALENDRIER DES LUNES est expirée depuis le 2 décembre 2004.

Pascal Dulau a également déposé les autres marques suivantes : CUBANA AIRLINES , ALOHA YOUR AIRLINE IN HAWAII , AIR PHILIPPINES , MEXICANA AIRLINES , AIR INDIA , H SOUTHWEST HOSSEGOR , LONDON CITY AIRWAYS , HOLLYWOOD JET , ROYAL AIR MAROC , THAI AIRWAYS


Pascal Dulau - 42 rue du Doyenné, 69005 Lyon - France


Salomé Lachat Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Papier, carton; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].