Déposée le 21 mars 2012 par monsieur PASCAL DULAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « H SOUTHWEST HOSSEGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
La marque H SOUTHWEST HOSSEGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632063 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25
Catalogues, journaux, magazines, périodiques, revues, publications. Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas ;
Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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