Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H SOUTHWEST HOSSEGOR
M. PASCAL DULAU

Numéro de dépôt :
3906685
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
H SOUTHWEST HOSSEGOR de PASCAL DULAU

Présentation de la marque H SOUTHWEST HOSSEGOR

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur PASCAL DULAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « H SOUTHWEST HOSSEGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque H SOUTHWEST HOSSEGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H SOUTHWEST HOSSEGOR est expirée depuis le 21 mars 2022.

PASCAL DULAU a également déposé les autres marques suivantes : MEXICANA AIRLINES , AIR INDIA , ROYAL AIR MAROC , SINGAPORE AIRLINES , SOVIET AIRLINES , SAS SCANDINAVIAN AIRLINES , ELAL ISRAEL AIRLINES , US AIRWAYS , ALASKA AIRLINES , SOUTH AFRICAN AIRWAYS


M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632063 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Catalogues, journaux, magazines, périodiques, revues, publications. Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas ;

Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.