Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
H HOSSEGOR
M. PASCAL DULAU
Numéro de dépôt :
3906691
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque H HOSSEGOR
Déposée le 21 mars 2012 par monsieur PASCAL DULAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « H HOSSEGOR »
Le déposant est monsieur PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DULAU domicilié(e) 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
M. PASCAL DULAU - 3 RUE MONTESQUIEU - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet total n°589847 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Catalogues, journaux, magazines, périodiques, revues, publications. Papier et carton imprimé à savoir calendriers, affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs, étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes, classeurs, calepins, agendas ;
Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs à dos, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises, malles, parapluies, parasols ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "H HOSSEGOR"
