Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PASCAL DUCONGET
/
Rincette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rincette
Monsieur PASCAL DUCONGET

Numéro de dépôt :
4681348
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
Rincette de PASCAL DUCONGET

Présentation de la marque Rincette

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par monsieur PASCAL DUCONGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rincette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurie Valat domicilié(e) 95 rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

La marque Rincette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rincette arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

PASCAL DUCONGET a également déposé les autres marques suivantes : Aqua Divino


Monsieur PASCAL DUCONGET - 35 ALLEE BRUNO SOGNO - 84200 - CARPENTRAS - France


Monsieur Laurie Valat - 95 rue de Prony - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées composées d'un mélange de vin et d'eau ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.