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Marques déposées par monsieur Pascal DUCONGET
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l'exception Côtes du Rhône
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

l'exception Côtes du Rhône
Monsieur Pascal DUCONGET

Numéro de dépôt :
4668272
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'exception Côtes du Rhône de Pascal DUCONGET

Présentation de la marque l'exception Côtes du Rhône

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par monsieur Pascal DUCONGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'exception Côtes du Rhône »

Le déposant est monsieur Pascal DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET domicilié(e) 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Pascal DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


RHONEA, Monsieur PASCAL DUCONGET - 228 ROUTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 26 octobre 2020 - Retrait total n°799188 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.