Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WIFI Novation
M. Pascal DUCLOY

Numéro de dépôt :
3988571
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
WIFI Novation de Pascal DUCLOY

Présentation de la marque WIFI Novation

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur Pascal DUCLOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WIFI Novation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Pascal DUCLOY domicilié(e) 2 rue de la Couperie - 78650 - BEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal DUCLOY domicilié(e) 2 rue de la Couperie - 78650 - BEYNES - France.

La marque WIFI Novation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WIFI Novation est expirée depuis le 7 mars 2023.


M. Pascal DUCLOY - 2 rue de la Couperie - 78650 - BEYNES - France


M. Pascal DUCLOY - 2 rue de la Couperie - 78650 - BEYNES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.