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Marques déposées par monsieur Pascal DROUGLAZET
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Accès Direct Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accès Direct Santé
M. Pascal DROUGLAZET, Agissant pour le compte de la société "ACCÈS DIRECT SANTÉ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4234566
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
Accès Direct Santé de Pascal DROUGLAZET

Présentation de la marque Accès Direct Santé

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur Pascal DROUGLAZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accès Direct Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Pascal DROUGLAZET domicilié(e) 12 rue des Genêts - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal DROUGLAZET domicilié(e) 12 rue des Genêts - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France.

La marque Accès Direct Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accès Direct Santé arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.


M. Pascal DROUGLAZET, Agissant pour le compte de la société "ACCÈS DIRECT SANTÉ" en cours de formation - 12 rue des Genêts - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France


M. Pascal DROUGLAZET - 12 rue des Genêts - 35520 - MONTREUIL LE GAST - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Assurances.