Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE7DESAM BY CIGARTEX
M. pascal doussinaud

Numéro de dépôt :
3986127
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
LE7DESAM BY CIGARTEX de pascal doussinaud

Présentation de la marque LE7DESAM BY CIGARTEX

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur pascal doussinaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE7DESAM BY CIGARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur pascal doussinaud domicilié(e) 39 avenue de domont - 95160 - montmorency - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal doussinaud domicilié(e) 39 avenue de domont - 95160 - montmorency - France.

La marque LE7DESAM BY CIGARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE7DESAM BY CIGARTEX arrivera à expiration en date du 26 février 2023.

pascal doussinaud a également déposé les autres marques suivantes : VAPOBIO , DYNAPOCKET , , VAPOPHONE , LOSANGE , DYNAMIX


M. pascal doussinaud - 39 avenue de domont - 95160 - montmorency - France


M. pascal doussinaud - 39 avenue de domont - 95160 - montmorency - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 23 décembre 2013 - Concession de licence n°615212 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Parfums, huiles essentielles, eaux de senteur ;

Cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou un cigare ;

Dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou d'un cigare ;

Tabac, articles pour fumeurs, cigares et cigarettes, boites et coffrets pour cigares et cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, herbes à fumer.