Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUM'S ORIGINAL JEANS
PASCAL DOUMAS

Numéro de dépôt :
3646583
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
DOUM\'S ORIGINAL JEANS de PASCAL DOUMAS

Présentation de la marque DOUM'S ORIGINAL JEANS

Déposée le 27 avril 2009 par PASCAL DOUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUM'S ORIGINAL JEANS »

Le déposant est PASCAL DOUMAS domicilié(e) 24 DE LA SOLIDARITE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DOUMAS domicilié(e) 24 DE LA SOLIDARITE - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUM'S ORIGINAL JEANS est expirée depuis le 27 avril 2019.


PASCAL DOUMAS - 24 DE LA SOLIDARITE - 75019 - PARIS - France


PASCAL DOUMAS - 24 DE LA SOLIDARITE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ; sous-vêtements.