Mémoires d'Europe
Présentation de la marque Mémoires d'Europe
Déposée le 14 décembre 2006 par Pascal Dosset et l'association loi 1901 Mémoires d'Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémoires d'Europe »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémoires d'Europe est expirée depuis le 14 décembre 2016.
Pascal Dosset a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04