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Marques déposées par monsieur PASCAL DOLAT
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DALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALTO
M. PASCAL DOLAT, Agissant pour le compte de la société "SAS DALTO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4115831
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
DALTO de PASCAL DOLAT

Présentation de la marque DALTO

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par monsieur PASCAL DOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur PASCAL DOLAT domicilié(e) 115 boulevard Jules Guesde - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DOLAT domicilié(e) 115 boulevard Jules Guesde - 10000 - TROYES - France.

La marque DALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTO est expirée depuis le 5 septembre 2024.


M. PASCAL DOLAT, Agissant pour le compte de la société "SAS DALTO" en cours de formation - 115 boulevard Jules Guesde - 10000 - TROYES - France


M. PASCAL DOLAT - 115 boulevard Jules Guesde - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; cycles ; poussettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).