Marque enregistrée - Marque en vigueur

ABC
Monsieur PASCAL DEVILLE

Numéro de dépôt :
4403324
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
ABC de PASCAL DEVILLE

Présentation de la marque ABC

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur PASCAL DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur PASCAL DEVILLE domicilié(e) 2 RUE GEORGES CHARPAK - CASTRES - 81100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MD FONSCARE, Monsieur PASCAL DEVILLE domicilié(e) 2 RUE GEORGES CHARPAK - CASTRES - 81100 - France.

La marque ABC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Monsieur PASCAL DEVILLE - 2 RUE GEORGES CHARPAK - CASTRES - 81100 - France


MD FONSCARE, Monsieur PASCAL DEVILLE - 2 RUE GEORGES CHARPAK - CASTRES - 81100 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

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