Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACANOVA
Monsieur Pascal Deschaseaux

Numéro de dépôt :
4452675
Date de dépôt :
12/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2028
ACANOVA de Pascal Deschaseaux

Présentation de la marque ACANOVA

Déposée par voie électronique le 12 mai 2018 par monsieur Pascal Deschaseaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Deschaseaux domicilié(e) 5 allée du Château - 69380 - LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yamark, Madame Claire Yam domicilié(e) 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France.

La marque ACANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANOVA arrivera à expiration en date du 12 mai 2028.

Pascal Deschaseaux a également déposé les autres marques suivantes : APPCLIN , GoClin , NewClin


Monsieur Pascal Deschaseaux - 5 allée du Château - 69380 - LISSIEU - France


Cabinet Yamark, Madame Claire Yam - 5 rue Pauline Kergomard - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 21 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°766826 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-21

Logiciels ; applications pour mobiles et tablettes ; films vidéos ; fichiers numériques audio ; documents numériques ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Audits d’organisations (analyse commerciale) ; conseil en organisation des affaires, en organisation d’entreprise et en organisation commerciale ; conseil professionnel concernant la création d’entreprises ; conseil en optimisation et performance commerciale des entreprises ; conseil en matière d’optimisation des processus (conseils relatifs aux affaires); conseil en matière de stratégie commerciale et marketing ; conseil en matière de communication institutionnelle et commerciale ; conseil en gestion d’entreprise ; gestion de projets commerciaux ; conseil en gestion de projets commerciaux ; conseil commercial aux entreprises dans le domaine des achats ; publicité ; marketing ; gestion des ressources humaines ; conseil en matière de ressources humaines ; organisation de vente de produits pour le compte de tiers ; organisation d’événements à but commercial ou de publicité ; rédaction de textes à visée commerciale ou publicitaire ; collecte, structuration, organisation et traitement de données ; analyse de données commerciales ; organisation et conduite de jeux sérieux pour la cohésion d’équipe et la gestion de projets commerciaux ; recherche et négociation de partenariats à visée commerciale ; études de marché ; conseil comptable en matière de fiscalité ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Conseil en financement, en investissement, en valorisation d’entreprises ou de projets d’innovation ; conseils financiers en matière de fiscalité ; conseil en matière de levée de fonds ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Fourniture d’accès à des bases de données, des contenus, des sites web et des portails ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Formation ; éducation ; organisation et conduite d’ateliers ; organisation et conduite de jeux sérieux à visée pédagogique ; organisation d’événements à but culturel et de formation ; rédaction et publication de bulletin d’information [newsletter] ; rédaction et publication de contenus éditoriaux autres que publicitaires ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Développement de logiciels, d’applications, de sites web ; conseil en matière de transformation digitale, à savoir conseil en matière de logiciels et d’équipement informatique ; stockage et analyse de données ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et développement en matière d’internet des objets, d’intelligence artificielle, d’apprentissage automatique et de mégadonnées ; veille technologique ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical ;

Conseil juridique ; veille réglementaire ; licence de bases de données, de logiciels, de droits d’auteur, de marques, de brevets ; conseil en propriété intellectuelle ; rédaction de contrats ; services de réseaux sociaux en ligne ; tous ces services étant exclusivement destinés à la professionnalisation et au dérisquage de la recherche et du développement dans le secteur médical.