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Marques déposées par Pascal DESAUNAY
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SEB & TOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEB & TOM
Pascal DESAUNAY

Numéro de dépôt :
3668775
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
SEB & TOM de Pascal DESAUNAY

Présentation de la marque SEB & TOM

Déposée le 3 août 2009 par Pascal DESAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEB & TOM »

Le déposant est Pascal DESAUNAY domicilié(e) 9 Rue Philibert Delorme - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DESAUNAY domicilié(e) 9 Rue Philibet Delorme - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEB & TOM est expirée depuis le 3 août 2019.


Pascal DESAUNAY - 9 Rue Philibert Delorme - 75017 - PARIS - France


Pascal DESAUNAY - 9 Rue Philibet Delorme - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.