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Marques déposées par la société pascal derouet
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RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE.
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE.
pascal derouet

Numéro de dépôt :
3697946
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE. de pascal derouet

Présentation de la marque RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE.

Déposée le 10 décembre 2009 par la société pascal derouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE. »

Le déposant est la société pascal derouet domicilié(e) 1 za le moulin st martin - 49310 - VIHIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 138 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal derouet domicilié(e) 1 za le moulin st martin - 49310 - VIHIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE. est expirée depuis le 10 décembre 2019.

pascal derouet a également déposé les autres marques suivantes : EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET


pascal derouet - 1 za le moulin st martin - 49310 - VIHIERS - France - SIREN 389138348


pascal derouet - 1 za le moulin st martin - 49310 - VIHIERS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.