Marque expirée - Marque en non vigueur

EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET
pascal derouet

Numéro de dépôt :
3552339
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET de pascal derouet

Présentation de la marque EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET

Déposée le 28 janvier 2008 par pascal derouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET »

Le déposant est pascal derouet domicilié(e) 7 rue de l ancienne gare,49310 VIHIERS - 49310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal derouet domicilié(e) 7 rue de l ancienne gare,49310 VIHIERS - 49310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI AFC ELEVE 1 ABC EPI – AFC DEROUET est expirée depuis le 28 janvier 2018.

pascal derouet a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU “ ESPRIT MOTARD ” MON ENTREPRISE EST DYNAMIQUE, JE SOUTIENS LE SPORT MOTOCYCLISTE.


pascal derouet - 7 rue de l ancienne gare,49310 VIHIERS - 49310 - France


pascal derouet - 7 rue de l ancienne gare,49310 VIHIERS - 49310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.