Déposée le 26 janvier 2009 par PASCAL DENOYELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA DECO »
Le déposant est PASCAL DENOYELLE domicilié(e) 17 RUE DU MOULIN,60490 LA NEUVILLE SUR RESSONS - 60490 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DENOYELLE domicilié(e) 17 RUE DU MOULIN,60490 LA NEUVILLE SUR RESSONS - 60490 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DECO est expirée depuis le 26 janvier 2019.
PASCAL DENOYELLE - 17 RUE DU MOULIN,60490 LA NEUVILLE SUR RESSONS - 60490 - France
PASCAL DENOYELLE - 17 RUE DU MOULIN,60490 LA NEUVILLE SUR RESSONS - 60490 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.
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