Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MINEROCHE PARIS FRANCE
M. PASCAL DENOYELLE

Numéro de dépôt :
4199032
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MINEROCHE PARIS FRANCE de PASCAL DENOYELLE

Présentation de la marque MINEROCHE PARIS FRANCE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par monsieur PASCAL DENOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINEROCHE PARIS FRANCE »

Le déposant est monsieur PASCAL DENOYELLE domicilié(e) 196 RUE DE L ORME - 78410 - FLINS SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DENOYELLE domicilié(e) 196 RUE DE L ORME - 78410 - FLINS SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 19

PASCAL DENOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ET OBJETS , GALETPARFUME.COM


M. PASCAL DENOYELLE - 196 RUE DE L ORME - 78410 - FLINS SUR SEINE - France


M. PASCAL DENOYELLE - 196 RUE DE L ORME - 78410 - FLINS SUR SEINE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729908 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.