Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEL DE VIGNERON
M. Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
3901040
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
SEL DE VIGNERON de Pascal DELBECK

Présentation de la marque SEL DE VIGNERON

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEL DE VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Pascal DELBECK domicilié(e) 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque SEL DE VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL DE VIGNERON est expirée depuis le 28 février 2022.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , FLEUR DE PAYS , PRET A PORTER EN BOUCHE , Dragon Saint-Georges , ECORATOR , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


M. Pascal DELBECK - 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Sels ; condiments.