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Marques déposées par Pascal DELBECK
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SEL DE MEDOC
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEL DE MEDOC
Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
3810000
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SEL DE MEDOC de Pascal DELBECK

Présentation de la marque SEL DE MEDOC

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEL DE MEDOC »

Le déposant est Pascal DELBECK domicilié(e) 1 pas Saint-Georges 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque SEL DE MEDOC est expirée depuis le 28 février 2021.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : ECODYNAMIE , FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , FLEUR DE PAYS , PRET A PORTER EN BOUCHE , Dragon Saint-Georges , SEL DE VIGNERON , ECORATOR


Pascal DELBECK - 1 pas Saint-Georges 33570 MONTAGNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 24 septembre 2015 - Renonciation totale n°654625 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Inscription le 3 décembre 2015 - Renonciation totale n°658921 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 17 février 2016 - Erratum n°662960 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Sel ; condiments.