Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRET A PORTER EN BOUCHE
M. Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
4274701
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
PRET A PORTER EN BOUCHE de Pascal DELBECK

Présentation de la marque PRET A PORTER EN BOUCHE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par monsieur Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRET A PORTER EN BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Pascal DELBECK domicilié(e) 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque PRET A PORTER EN BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRET A PORTER EN BOUCHE arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , FLEUR DE PAYS , Dragon Saint-Georges , SEL DE VIGNERON , ECORATOR , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


M. Pascal DELBECK - 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vins.