FLEUR DE PAYS
Présentation de la marque FLEUR DE PAYS
Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par monsieur Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PAYS arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.
Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37