Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE PAYS
M. Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
4274693
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
FLEUR DE PAYS de Pascal DELBECK

Présentation de la marque FLEUR DE PAYS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par monsieur Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Pascal DELBECK domicilié(e) 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque FLEUR DE PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PAYS arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , PRET A PORTER EN BOUCHE , Dragon Saint-Georges , SEL DE VIGNERON , ECORATOR , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


M. Pascal DELBECK - 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Sels ; poivres ; assaisonnements ; condiments ; épices ; vinaigres.