Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Pascal DELBECK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECODYNAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est Pascal DELBECK domicilié(e) 1 pas Saint-Georges 33570 MONTAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.
La marque ECODYNAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal DELBECK - 1 pas Saint-Georges 33570 MONTAGNE - France
AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Produits fertilisants et préparations fertilisantes pour l'agriculture et la viticulture ; engrais, engrais écologiques, composts pour l'agriculture et la viticulture. ;
Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins et spiritueux. ;
Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des vins et de la vigne ; analyses chimiques, biochimiques et biologiques appliquées à l'oenologie ; recherches biologiques et biochimiques ; recherches en chimie dans les domaines des vins et de la vigne ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de recherche et de développement en matière de traitement et recyclage industriel des déchets liquides et solides ; recherches en matière d'amendement des sols ; recherches en matière de fertilisation.
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