Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dragon Saint-Georges
Pascal Delbeck

Numéro de dépôt :
3773522
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2020
Dragon Saint-Georges de Pascal Delbeck

Présentation de la marque Dragon Saint-Georges

Déposée le 11 octobre 2010 par Pascal Delbeck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dragon Saint-Georges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Pascal Delbeck domicilié(e) 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Delbeck domicilié(e) 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Dragon Saint-Georges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dragon Saint-Georges est expirée depuis le 11 octobre 2020.

Pascal Delbeck a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , FLEUR DE PAYS , PRET A PORTER EN BOUCHE , SEL DE VIGNERON , ECORATOR , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


Pascal Delbeck - 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


Pascal Delbeck - 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545798 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.