CHATEAU PAS SAINT-GEORGES
Présentation de la marque CHATEAU PAS SAINT-GEORGES
Déposée le 16 septembre 2011 par PASCAL DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU PAS SAINT-GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PAS SAINT-GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAS SAINT-GEORGES est expirée depuis le 16 septembre 2021.
PASCAL DELBECK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 29 mars 2012 - Concession de licence n°572672 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29