CHATEAU DU GRAND MOINE
Présentation de la marque CHATEAU DU GRAND MOINE
Déposée le 1 septembre 2011 par Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU DU GRAND MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU GRAND MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU GRAND MOINE est expirée depuis le 1 septembre 2021.
Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 29 mars 2012 - Concession de licence n°572672 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29